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Dernière mise à jour : 5 septembre 2026.

Éditeur du site

Raison sociale

[Raison sociale ou nom et prénom de l'éditeur]

Forme juridique et capital social

[Forme juridique] au capital de [montant] €

Siège social

[Adresse complète du siège social]

Immatriculation

RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], SIRET [SIRET]

Numéro de TVA intracommunautaire

[FR XX XXX XXX XXX]

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contact@gabpro.app

Directeur de la publication

[Nom et prénom du directeur de la publication]

Hébergeur

Raison sociale

[Nom de l'hébergeur]

Adresse

[Adresse postale de l'hébergeur]

Téléphone

[Numéro de téléphone de l'hébergeur]

Objet du site

Le site chronofrise.com présente ChronoFrise, une application de bureau destinée aux professionnels de l'assurance pour la vérification des antécédents d'assurance automobile et deux-roues, et permet son téléchargement.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, illustrations, captures d'écran, logo, marque ChronoFrise, ainsi que le logiciel ChronoFrise lui-même et sa documentation) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Le téléchargement du logiciel n'emporte aucune cession de droits : il confère uniquement un droit d'usage dans les conditions de la licence applicable.

Conditions d'utilisation du logiciel

ChronoFrise est un outil d'aide au contrôle. Les calculs qu'il produit (couverture, interruption, coefficient de réduction-majoration, alertes de vigilance) reposent exclusivement sur les données saisies par l'utilisateur et sur les paramètres qu'il a définis.

Ces résultats ne constituent ni un conseil en assurance, ni un avis juridique, ni une décision de souscription ou de tarification. L'utilisateur, professionnel de l'assurance, demeure seul responsable de la vérification des informations, de l'interprétation des résultats et des décisions qu'il prend. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une saisie erronée ou incomplète, ni d'un paramétrage inadapté à la pratique de l'utilisateur.

Les données traitées par le logiciel demeurent en permanence sur le poste de l'utilisateur. Il lui appartient d'en assurer la sauvegarde, ainsi que la sécurité du poste sur lequel elles sont conservées, dans le respect de ses propres obligations en matière de protection des données.

Disponibilité et évolution

L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, sans y être tenu. Il peut en interrompre l'accès, notamment pour maintenance, et faire évoluer le contenu du site comme les fonctionnalités du logiciel sans préavis.

Liens externes

Les liens éventuellement présents sur ce site vers des ressources externes n'engagent pas l'éditeur quant à leur contenu. Leur consultation relève de la seule responsabilité de l'internaute.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.

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Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

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Pour toute question relative au site ou au logiciel : contact@gabpro.app.